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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR CENTRAL DES MEUNERIES AGRICOLES
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ALITEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALITEC
COMPTOIR CENTRAL DES MEUNERIES AGRICOLES (SA)

Numéro de dépôt :
1627158
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
27/04/2000
ALITEC de COMPTOIR CENTRAL DES MEUNERIES AGRICOLES

Présentation de la marque ALITEC

Déposée le 27 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR CENTRAL DES MEUNERIES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ALITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR CENTRAL DES MEUNERIES AGRICOLES domicilié(e) "Le Grand Launay", 49800 ANDARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé LE MIGNON - France.

La marque ALITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALITEC est expirée depuis le 27 avril 2000.

COMPTOIR CENTRAL DES MEUNERIES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : SANODOR , CCMA


COMPTOIR CENTRAL DES MEUNERIES AGRICOLES (SA) - "Le Grand Launay", 49800 ANDARD - France


Monsieur Hervé LE MIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Produits destinés à être incorporés aux aliments pour animaux à savoir additifs alimentaires non à usage médical